Mécanisme de Crédits Circulaires

Le Mécanisme de Crédits Circulaires™ (CCM) est un système de paiements basés sur la performance pour les services environnementaux de circularité, visant l’inclusivité et une large participation sociale. C’est un outil de marché pour les acheteurs et vendeurs des services environnementaux liés à la collecte (récupération), au tri et à la destination adequate des déchets recyclables qui polluent aujourd’hui notre environnement.

Grâce à l’utilisation de crédits, les parties intéressées (les acheteurs – par exemple, les entreprises) peuvent compenser leur empreinte de déchets, en sous-traitant efficacement les services fournis par les vendeurs (par exemple, projets, associations de ramasseurs de déchets, etc.) fournissant le service environnemental de récupération des déchets et destination appropriée.

En l’absence de réglementation pollueur-payeur dans certains pays (par exemple, la responsabilité élargie des producteurs – programmes de «REP»), l’outil peut contribuer positivement aux impacts sociaux et environnementaux (par exemple, les groupes à faible revenu dans les pays en développement). Pour les pays disposant de systèmes de REP, les Crédits peuvent être reconnus comme l’un des moyens de se conformer à ces réglementations.

Tous les projets participant au Hub seront éligibles à l’émission de crédits circulaires à condition qu’ils respectent les Principes et Critères du MCC.

COMMENT CRÉER DES CRÉDITS CIRCULAIRES? CYCLE DE PROJET

Les cycles de projet traditionnels pour les marchés environnementaux (par exemple, les marchés du carbone) nécessitent la validation, l’enregistrement, la vérification indépendante et l’émission de crédits avant que les développeurs ne puissent recevoir un retour financier. Les coûts de transaction impliqués peuvent être importants et dépasser les moyens des développeurs de projets.

Le CCM a été conçu par BVRio, sur la base de son expérience avec le Reverse Logistics Credit System au Brésil. L’objectif du CCM est d’être inclusif et accessible à tous, en particulier aux PME et aux opérations communautaires.

Pour cette raison, le CCM adopte un cycle de projetinversé où les développeurs peuvent publier leurs offres sur la base d’auto-déclarations qui ne sont vérifiées qu’une fois que les projets ont obtenu un soutien financier. Il n’y a aucun coût associé à l’enregistrement du projet et à l’émission de crédit, et tous les autres coûts de transaction sont couverts par les acheteurs de services environnementaux.

Les crédits circulaires sont traités exclusivement via le marché de Circular Action Hub, qui fait également office de registre.

GOUVERNANCE

Reconnaissant qu'il existe une grande diversité de circonstances, de technologies et d'approches pouvant être utilisées par des projets dans différentes parties du monde, le MCC et le Hub adoptent une approche d'apprentissage par la pratique et s'efforcent d'améliorer continuellement leurs exigences basé sur l'expérience acquise avec les projets participants. Pour guider ce processus d'apprentissage, un Groupe Consultatif et un Comité Consultatif Techniqueont été crées avec des représentants du côté acheteur (entreprises, donateurs, investisseurs) ainsi qu'organisations du secteur technique, scientifique et social intéressées par la qualité sociale et environnementale des initiatives promues.

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